menu
VIE MUNICIPALE
La mairie et les horaires
Arrêtés
Conseil Municipal
Convocations
Comptes rendus et Procès Verbaux
Liste des délibérations
Délibérations
Association Foncière
Appel d'offre Marchés publics
Plan local d'urbanisme (PLU)
Intercommunalité - Grand Besançon Métropole
VIE PRATIQUE
École
Périscolaire
Guide des démarches
Annuaire des associations
Annuaire des professionnels
Bibliothèque
Le Relais Petite Enfance Du Plateau
Salles municipales
Personnes âgées et leurs aidants
PATRIMOINE ET HISTOIRE
Notre monument aux morts
Le conseil municipal à travers le temps
INFORMATION
Enquête publique
OBJETS TROUVES / CHIENS ET CHATS
OBJETS TROUVES / CHIENS ET CHATS
SALLE DES ASSOCIATIONS
Accueil
/
Galeries de photos
/
SALLE DES ASSOCIATIONS
24/02/2023
×
NOUS CONTACTER
Nom et Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Adresse email
*
Ce champ est obligatoire
Numéro de téléphone
Ce champ est obligatoire
Message
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à la mairie. Merci.
×