Arrete N°2402-1 de circulation rue du Groseillier du  19/02/2024 au 19/04/2024 durant 3 jours sur cette période publié le 01/02/2024


Arrete N°2401-7 de circulation 9 rue de la Corvée du  17/01/2024 au 17/01/2024 publié le 16/01/2024


Arrete N°2401-1 de circulation rue de la Combe d'argent entre la rue du Vieux Tilleul et la Salle Polyvalente du  17/01/2024 au 19/01/2024 publié le 08/01/2024


Arrete N°2312-5 portant autorisant l'ouverture d'un Etablissement recevant du public publié le 15/12/2023


Arrete N°2311-6 portant autorisation de manifestation organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 15 décembre 2023 publié le 27/11/2023


Arrete N°2311-5 de circulation 10 rue des Landes du  27/11/2023 au 28/11/2023 publié le 24/11/2023


Arrete N°2311-4 de circulation rue de Besançon du  20/11/2023 au 04/12/2023 publié le 17/11/2023


Arrete N°2311-3 de circulation 12 rue des Vignes du 20/11/2023 au 30/11/2023  publié le 17/11/2023


Arrete N°2311-2 de circulation rue de la Combe Guérin_SAS S2BTP du 20/11/2023 au 30/11/2023  publié le 17/11/2023


Arrêté de circulation  2311-1 rue de Besançon-DOMOBAT Chez SIG  Image_CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS du 27/11/2023 au 11/12/2023 publié le 16/11/2023


Arrêté de circulation  2310-4 ue de Besançon-quai de bus de Litonière du 06/11/2023 au 25/11/2023 publié le 26/10/2023


Arrêté N°25-2023-10-13-00010 relatif à la protection contre les pollutions diffuses du captage d'eau potable de la source d'Arcier, relevant de la compétence de la communauté urbaine de Grand Besançon Métropole publié le 24/10/2023


Arrêté de circulation  2309-5  rue des Vignes du 29/09/2023 au 03/10/2023 publié le 27/09/2023


Arrêté N°25-2023-09-18-00006  portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau crise, sur la zone d'alerte des plateaux calcaires du Jura publié le 26/09/2023


Arrêté de circulation  2309-4  rue de la Combe d'Argent du 02/10/2023 au 31/10/2023 publié le 22/09/2023


Arrêté N°25-2023-08-31-0004  portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte renforcée, sur la zone d'alerte des plateaux calcaires du Jura publié le 01/09/2023


Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble publié le 31/08/2023


Arrêté de police permanent portant règlementation de la circulation concernant la limitation de vitesse sur la RD 464 à partir du 01/08/2023


Arrêté de circulation  2308-2  rue du Vieux Tilleul du 31/08/2023 au 14/09/2023 publié le 04/08/2023


Arrêté portant règlement départemental de protection contre les risques d'incendie de forêt et d'espaces naturels publié le 26/07/2023


Arrêté de circulation  2307-3 rue du Vieux Tilleul le 11/09/2023 publié le 26/07/2023


Arrêté d'occupation du domaine public pour l'organisation du cheval comtois  prévu le 12 août 2023 publié le 28/06/2023


Arrêté de circulation  rue du Vieux Tilleul du 03/07/2023 au 01/08/2023 publié le 28/06/2023


Arrêté de circulation  rue des Vergerots  du 3 juillet au 13 juillet 2023 publié le 23/06/2023


Arrêté N°25-2023-06-23-00001 portant restriction provisoire des usages de l'eau, sur l'ensemble du département du Doubs publié le 23/06/2023


Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public  Stade de Foot - publié le 12/06/2023


Arrêté de circulation rue du Vieux Tilleul  du 19 juin au 23 juin 2023 publié le 09/06/2023


Arrêté autorisant la commune de Gennes à défricher des bois situés sur le territoire de Gennes Arrêté  N° 25-2023-06-05-00001 publié le 07/06/2023


Arrêté fixant l'ouverture et la cloture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le Département du Doubs Arrêté  N° 25-2023-05-24-00002 publié le 07/06/2023


Arrêté portant application du régime forestier - forêt communale de Gennes N° 25-2023-06-01-00003 et Arrêté portant distraction du régime forestier - forêt communale de Gennes N°25-2023-06-01-00004 - publié le 01/06/2023


Arrêté municipal commun N°2023/31 de police de la circulation sur le domaine public - Travaux "voirie" Rue des Perrières, Impasse du Bas, Rue des Campenottes, impasse de la Caille, voie verte (parcelles ZA278, ZA155, ZA411, ZA39) 25660 Saône Rue de la Combe d'Argent 25660 Gennes


Arrêté autorisation de manifestion organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 30 juin 2023 publié le 7 avril 2023


Arrêté de circulation 22 rue de la Maltière du 22/03/2023 au 31/03/2023 publié le 23 mars 2023


Arrêté de police portant réglementation de la circulation Route Départementale 464 du 03/04/2023 au 05/04/2023 de 8h à 18h00
publié le 22 mars 2023


Arrêté de circulation Chemin des etangs et rue de la voie au Loup du 15/12/2022 au 27/01/2023 publié le 9 décembre 2022

Arrêté Autorisation occupation cours d'école le 16 décembre 2022 publié le 23 novembre 2022

Arrêté réglementation provisoire de la circulation Rue de l'Enclos   du 24 août 2022 publié le 19 Août 2022

Arrêté concours cheval comtois du 6 août 2022 publié le 4 Août 2022

Arrêté concours cheval comtois du 6 août 2022 publié le 4 Août 2022