Arrêté de circulation 2309-4 rue de la Combe d'Argent du 02/10/2023 au 31/10/2023 publié le 22/09/2023
Arrêté N°25-2023-08-31-0004 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte renforcée, sur la zone d'alerte des plateaux calcaires du Jura publié le 01/09/2023
Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble publié le 31/08/2023
Arrêté de police permanent portant règlementation de la circulation concernant la limitation de vitesse sur la RD 464 à partir du 01/08/2023
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Arrêté de circulation 2308-2 rue du Vieux Tilleul du 31/08/2023 au 14/09/2023 publié le 04/08/2023
Arrêté portant règlement départemental de protection contre les risques d'incendie de forêt et d'espaces naturels publié le 26/07/2023
Arrêté de circulation 2307-3 rue du Vieux Tilleul le 11/09/2023 publié le 26/07/2023
Arrêté 2306-13 relatif à la défense extérieure contre l'incendie pour la commune de Gennes publié le 28/06/2023
Arrêté d'occupation du domaine public pour l'organisation du cheval comtois prévu le 12 août 2023 publié le 28/06/2023
Arrêté de circulation rue du Vieux Tilleul du 03/07/2023 au 01/08/2023 publié le 28/06/2023
Arrêté de circulation rue des Vergerots du 3 juillet au 13 juillet 2023 publié le 23/06/2023
Arrêté N°25-2023-06-23-00001 portant restriction provisoire des usages de l'eau, sur l'ensemble du département du Doubs publié le 23/06/2023
Arrêté de circulation 2 rue des Vignes du 19 juin au 19 juillet 2023 publié le 15/06/2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public Stade de Foot - publié le 12/06/2023
Arrêté de circulation rue du Vieux Tilleul du 19 juin au 23 juin 2023 publié le 09/06/2023
Arrêté autorisant la commune de Gennes à défricher des bois situés sur le territoire de Gennes Arrêté N° 25-2023-06-05-00001 publié le 07/06/2023
Arrêté fixant l'ouverture et la cloture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le Département du Doubs Arrêté N° 25-2023-05-24-00002 publié le 07/06/2023
Arrêté portant application du régime forestier - forêt communale de Gennes N° 25-2023-06-01-00003 et Arrêté portant distraction du régime forestier - forêt communale de Gennes N°25-2023-06-01-00004 - publié le 01/06/2023
Arrêté municipal commun N°2023/31 de police de la circulation sur le domaine public - Travaux "voirie" Rue des Perrières, Impasse du Bas, Rue des Campenottes, impasse de la Caille, voie verte (parcelles ZA278, ZA155, ZA411, ZA39) 25660 Saône Rue de la Combe d'Argent 25660 Gennes
Arrêté de circulation rue de Besançon 27/04/2023 au 31/05/2023 publié le 25 avril 2023
Arrêté autorisation de manifestion organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 30 juin 2023 publié le 7 avril 2023
Arrêté de circulation rue de la Maltière du 5/04/2023 au 12/04/2023 publié le 31 mars 2023
Arrêté de circulation 22 rue de la Maltière du 22/03/2023 au 31/03/2023 publié le 23 mars 2023
Arrêté de police portant réglementation de la circulation Route Départementale 464 du 03/04/2023 au 05/04/2023 de 8h à 18h00
publié le 22 mars 2023
Arrêté de circulation Chemin des etangs et rue de la voie au Loup du 15/12/2022 au 27/01/2023 publié le 9 décembre 2022
Arrêté Autorisation occupation cours d'école le 16 décembre 2022 publié le 23 novembre 2022
Arrêté réglementation provisoire de la circulation Rue de l'Enclos du 24 août 2022 publié le 19 Août 2022
Arrêté Réglementation provisoire de la circulation 3 rue de Besançon du 06/09/2022 publié le 23/08/2022
Arrêté concours cheval comtois du 6 août 2022 publié le 4 Août 2022
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