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Grand Besançon Métropole
Président(e) : Anne VIGNOT
Adresse : 4 rue Gabriel Plançon 25000 Besançon
Téléphone : 03 81 87 88 89
Site Internet : https://www.grandbesancon.fr
Date de création : 01/01/2001

Communes membres (68)

Amagney, Audeux, Avanne-Aveney,
Besançon, Beure, Bonnay, Boussières, Braillans, Busy, Byans-sur-Doubs,
Chalèze, Chalezeule, Champagney, Champoux, Champvans-les-Moulins, Châtillon-le-Duc, Chaucenne, Chemaudin et Vaux, Chevroz, Cussey-sur-l'Ognon
Dannemarie-sur-Crète, Deluz, Devecey
École-Valentin
Fontain, Franois
Geneuille, Gennes, Grandfontaine
La Chevillotte, La Vèze, Larnod, Le Gratteris, Les Auxons
Mamirolle, Marchaux-Chaudefontaine, Mazerolles-le-Salin, Mérey-Vieilley, Miserey-Salines, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Morre
Nancray, Noironte, Novillars
Osselle-Routelle
Palise, Pelousey, Pirey, Pouilley-Français, Pouilley-les-Vignes, Pugey
Rancenay, Roche-lez-Beaupré, Roset-Fluans
Saint-Vit, Saône, Serre-les-Sapins
Tallenay, Thise, Thoraise, Torpes
Vaire, Velesmes-Essarts, Venise, Vieilley, Villars-Saint-Georges, Vorges-les-Pins

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019  - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes - Publié le 03/04/2023

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019  - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation - Publié le 03/04/2023

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du 16 décembre 2019  - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) Prescription de la procédure d'élaboration - Publié le 21/07/2023

Avis de Concertation  - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Publié le 24/07/2023

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes -  Publié le 11/12/2023

Concertation prélable prolongée - publié le 16/01/2024