Grand Besançon Métropole
Président(e) : Anne VIGNOT
Adresse : 4 rue Gabriel Plançon 25000 Besançon
Téléphone : 03 81 87 88 89
Site Internet : https://www.grandbesancon.fr
Date de création : 01/01/2001
Communes membres (68)
Amagney, Audeux, Avanne-Aveney,
Besançon, Beure, Bonnay, Boussières, Braillans, Busy, Byans-sur-Doubs,
Chalèze, Chalezeule, Champagney, Champoux, Champvans-les-Moulins, Châtillon-le-Duc, Chaucenne, Chemaudin et Vaux, Chevroz, Cussey-sur-l'Ognon
Dannemarie-sur-Crète, Deluz, Devecey
École-Valentin
Fontain, Franois
Geneuille, Gennes, Grandfontaine
La Chevillotte, La Vèze, Larnod, Le Gratteris, Les Auxons
Mamirolle, Marchaux-Chaudefontaine, Mazerolles-le-Salin, Mérey-Vieilley, Miserey-Salines, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Morre
Nancray, Noironte, Novillars
Osselle-Routelle
Palise, Pelousey, Pirey, Pouilley-Français, Pouilley-les-Vignes, Pugey
Rancenay, Roche-lez-Beaupré, Roset-Fluans
Saint-Vit, Saône, Serre-les-Sapins
Tallenay, Thise, Thoraise, Torpes
Vaire, Velesmes-Essarts, Venise, Vieilley, Villars-Saint-Georges, Vorges-les-Pins
Avis d'Enquête publique relative à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal et l’arrêté d’ouverture de l’enquête publique - Publié le 19/08/2025
L’enquête publique aura lieu du mardi 16 septembre au vendredi 03 octobre 2025.
Extrait du registre des délibération du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'agglomération bisontine - Séance du 8 juillet 2025 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes - Publié le 03/04/2023
Les Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif 2023 - Publiés le 17/10/2024
Liste de pièces jointes
file_downloadNote d_affichage 2023.pdf (PDF - 39.69 kB)
file_downloadTarifs et modes de gestion 2023.pdf (PDF - 148.04 kB)
file_downloadNote d_information AERMC 2024.pdf (PDF - 2.18 MB)
file_downloadRapport d_activités 2023.pdf (PDF - 25.06 MB)
file_downloadRPQS 2023 - AEP - EX HAUTE LOUE.pdf (PDF - 574.08 kB)
Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes - Publié le 03/04/2023
Liste de pièces jointes
Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation - Publié le 03/04/2023
Liste de pièces jointes
Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du 16 décembre 2019 - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) Prescription de la procédure d'élaboration - Publié le 21/07/2023
Liste de pièces jointes
Avis de Concertation - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Publié le 24/07/2023
Liste de pièces jointes
Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes - Publié le 11/12/2023
Liste de pièces jointes
Concertation prélable prolongée - publié le 16/01/2024
Liste de pièces jointes