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Grand Besançon Métropole
Président(e) : Anne VIGNOT
Adresse : 4 rue Gabriel Plançon 25000 Besançon
Téléphone : 03 81 87 88 89
Site Internet : https://www.grandbesancon.fr
Date de création : 01/01/2001

Communes membres (68)

Amagney, Audeux, Avanne-Aveney,
Besançon, Beure, Bonnay, Boussières, Braillans, Busy, Byans-sur-Doubs,
Chalèze, Chalezeule, Champagney, Champoux, Champvans-les-Moulins, Châtillon-le-Duc, Chaucenne, Chemaudin et Vaux, Chevroz, Cussey-sur-l'Ognon
Dannemarie-sur-Crète, Deluz, Devecey
École-Valentin
Fontain, Franois
Geneuille, Gennes, Grandfontaine
La Chevillotte, La Vèze, Larnod, Le Gratteris, Les Auxons
Mamirolle, Marchaux-Chaudefontaine, Mazerolles-le-Salin, Mérey-Vieilley, Miserey-Salines, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Morre
Nancray, Noironte, Novillars
Osselle-Routelle
Palise, Pelousey, Pirey, Pouilley-Français, Pouilley-les-Vignes, Pugey
Rancenay, Roche-lez-Beaupré, Roset-Fluans
Saint-Vit, Saône, Serre-les-Sapins
Tallenay, Thise, Thoraise, Torpes
Vaire, Velesmes-Essarts, Venise, Vieilley, Villars-Saint-Georges, Vorges-les-Pins


Avis d'Enquête publique relative à l'élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal  et l’arrêté d’ouverture de l’enquête publique  - Publié le 19/08/2025


L’enquête publique aura lieu du mardi 16 septembre au vendredi 03 octobre 2025.


Extrait du registre des délibération du Comité Syndical du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale de l'agglomération bisontine - Séance du 8 juillet 2025 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes - Publié le 03/04/2023

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019  - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes - Publié le 03/04/2023

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019  - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation - Publié le 03/04/2023

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du 16 décembre 2019  - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) Prescription de la procédure d'élaboration - Publié le 21/07/2023

Avis de Concertation  - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Publié le 24/07/2023

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes -  Publié le 11/12/2023

Concertation prélable prolongée - publié le 16/01/2024