Intercommunalité - Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole
Président(e) : Anne VIGNOT
Adresse : 4 rue Gabriel Plançon 25000 Besançon
Téléphone : 03 81 87 88 89
Site Internet : https://www.grandbesancon.fr
Date de création : 01/01/2001

Communes membres (68)

Amagney, Audeux, Avanne-Aveney,
Besançon, Beure, Bonnay, Boussières, Braillans, Busy, Byans-sur-Doubs,
Chalèze, Chalezeule, Champagney, Champoux, Champvans-les-Moulins, Châtillon-le-Duc, Chaucenne, Chemaudin et Vaux, Chevroz, Cussey-sur-l'Ognon
Dannemarie-sur-Crète, Deluz, Devecey
École-Valentin
Fontain, Franois
Geneuille, Gennes, Grandfontaine
La Chevillotte, La Vèze, Larnod, Le Gratteris, Les Auxons
Mamirolle, Marchaux-Chaudefontaine, Mazerolles-le-Salin, Mérey-Vieilley, Miserey-Salines, Montfaucon, Montferrand-le-Château, Morre
Nancray, Noironte, Novillars
Osselle-Routelle
Palise, Pelousey, Pirey, Pouilley-Français, Pouilley-les-Vignes, Pugey
Rancenay, Roche-lez-Beaupré, Roset-Fluans
Saint-Vit, Saône, Serre-les-Sapins
Tallenay, Thise, Thoraise, Torpes
Vaire, Velesmes-Essarts, Venise, Vieilley, Villars-Saint-Georges, Vorges-les-Pins

Les Rapports sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif 2023 - Publiés le 17/10/2024

Liste de pièces jointes

Note d_affichage 2023.pdf (PDF - 39.69 kB)

Tarifs et modes de gestion 2023.pdf (PDF - 148.04 kB)

Note d_information AERMC 2024.pdf (PDF - 2.18 MB)

Rapport d_activités 2023.pdf (PDF - 25.06 MB)

RPQS 2023 - AEP - EX HAUTE LOUE.pdf (PDF - 574.08 kB)

RPQS 2023 - EU - REGIE.pdf (PDF - 754.66 kB)

RPQS 2023 - ANC - REGIE.pdf (PDF - 155.81 kB)

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Prescription de la procédure d'élaboration - Dispositif de collaboration avec les communes - Publié le 03/04/2023

Liste de pièces jointes

CC 28.02.2019 PLUi Prescription - Collaboration.pdf (PDF - 303.99 kB)

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du jeudi 28 février 2019 - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) - Fixation des objectifs et modalités de la concertation - Publié le 03/04/2023

Liste de pièces jointes

CC 28.02.2019 PLUi Prescription - Concertation.pdf (PDF - 779.52 kB)

Extrait du registre des délibération du Conseil de Communauté - Séance du 16 décembre 2019 - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) Prescription de la procédure d'élaboration - Publié le 21/07/2023

Liste de pièces jointes

DCC 20191216 - RLPi - Prescription elaboration.PDF (PDF - 2.15 MB)

Avis de Concertation - Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Publié le 24/07/2023

Liste de pièces jointes

conceration -RLPi - Avis CP-1.PDF (PDF - 280.76 kB)

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Définition des modalités de collaboration avec les communes - Publié le 11/12/2023

Liste de pièces jointes

DCC 20231109 - RLPi - Modification modalités collaboration.pdf (PDF - 4.16 MB)

Concertation prélable prolongée - publié le 16/01/2024

Liste de pièces jointes

PLUi_Avis concertation préalable nouveau registre.pdf (PDF - 280.45 kB)