Veuillez trouver ci-dessous le lien de la consultation citoyenne proposée par Grand Besançon Métropole jusqu'au 30 mars, dans le cadre de l’élaboration de son plan piéton et ci-joint le communiqué de presse à télécharger.
https://www.grandbesancon.fr/actualite/plan-pieton-du-grand-besancon-une-consultation-citoyenne-en-ligne/
Document à télécharger :
« à pied, en vélo, en voiture, quelles orientations prendront vos mobilités pour les 10 prochaines années ?
Une enquête publique a lieu jusqu’au 14 mars 2025 au sujet du Plan de mobilité 2025-2035 de Grand Besançon Métropole
Consultez, venez aux permanences, donnez votre avis en Mairie ou sur le registre dématérialisé consultable sur internet »
Enquête publique qui aura lieu sur le Plan de mobilité de GBM du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00.
Voir document à télécharger "Avis d'enquête publique"
Le dossier d’enquête publique sur support papier, ainsi qu’un registre d’enquête, seront tenus à la disposition du public, aux jours et heures
habituels d’ouverture au public :
Au siège de la Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole, siège de l’enquête, 4 rue Plançon, 25000 Besançon
En Mairie de Besançon - Service ADS – Entrée B – 3eme étage - 2 rue Mégevand, 25000 Besançon
En Mairie de Saint-Vit – rue du Chemin de Berthelange,
En Mairie de Roche Lez Beaupré – 2 rue de la Gare
En Mairie d’Ecole-Valentin – 3 rue des Grandes Vignes
En Mairie de Devecey – 5 rue du Village
En Mairie de Montferrand-le-Château – 45 rue de Besançon
En Mairie de Saône – 26 rue de la Mairie.
Le dossier sera également consultable sur le site internet dédié à l’enquête à l’adresse https://www.registre-dematerialise.fr/5957 ainsi que
sur le site internet du Grand Besançon Métropole :
https://www.grandbesancon.fr
Un poste informatique pour la consultation du dossier sera également mis à disposition du public à l’accueil de la Direction
Mobilités-Voirie, 6H rue Mégevand, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00.
La présidente ou un membre de la commission d’enquête se tiendra à la disposition du public aux dates et dans les lieux suivants :
Mercredi 12 février 2025 de 14h30 à 17h30
Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon : se rendre à l’accueil GBM
salle 12 au rdc
Samedi 15 février 2025 de 9h à 12h
Mairie de Saint-Vit
Lundi 17 février 2025 de 14h30 à 17h30
Mairie de Besançon
2 rue Mégevand : se rendre à l’accueil Mairie
salle des enquêtes publiques, 3ème étage
Mercredi 19 février 2025 de 9h à 12h
Mairie de Roche-lez-Beaupré
Mercredi 19 février 2025 de 15h30 à 18h30
Mairie d’Ecole-Valentin
Vendredi 21 février 2025 de 9h à 12h
Mairie de Devecey
Samedi 8 mars 2025 de de 8h30 à 11h 30
Mairie de Besançon
salle Minjoz au 6 rue Mégevand – rdc.
Lundi 10 mars 2025 de 15h à 18h
Mairie de Montferrand-le-Château
Mercredi 12 mars 2025 de 14h30 à 17h30
Mairie de Saône
Vendredi 14 mars 2025 de 14 à 17h
Communauté urbaine du Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon : se rendre à l’accueil GBM
salle 12 au rez-de-chaussée
Pendant toute la durée de l’enquête publique, les observations et propositions pourront :
être consignées sur les registres papier ouverts à cet effet dans les huit sites d’enquête cités plus haut, aux jours et heures d’ouverture
habituels de ces services ; ou être formulées directement sur le registre d’enquête dématérialisé ouvert sur le site internet dédié à l’enquête à l’adresse suivante :
https://www.registre-dematerialise.fr/5957 sur lequel elles seront consultables en ligne ;
ou être transmises par courriel via l’adresse électronique enquete-publique-5957@registre-dematerialise.fr Les contributions transmises par courriels
seront publiées dans les meilleurs délais sur le registre dématérialisé, sur lequel elles seront consultables.
ou être adressées par écrit au nom de la Présidente de la commission d’enquête à l’adresse suivante :
Grand Besançon Métropole, Département des Mobilités, Madame la commissaire enquêtrice – Enquête publique du Plan de mobilité du Grand
Besançon Métropole, 4 rue Plançon 25 000 BESANCON. Les courriers ainsi reçus seront annexés au registre papier ouvert à la communauté urbaine.
Liste de pièces jointes
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Saône
Document à télécharger :
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant le plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Saône
Document à télécharger :
Enquête publique - projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque à Chalezeule du 3 avril 2023 à partir de 9h00 au 9 mai 2023 jusqu'à 18h00
Document à télécharger :
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes