Arrete N°2411-3 portant autorisation de manifestation organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 6 décembre 2024 publié le 13/11/2024
Arrêté N°2411-2 fixant les limites d'agglomération de Gennes publié le 13/11/2024
Arrêté N°2410-2 de circulation Ensemble des rues de la commune du 21/10/2024 au 03/11/2024 durant 2 jours calendaires sur cette période publié le 11/10/2024
Arrêté N°24 79 de circulation commun, rue de la Combe d'argent, chemin de L'étang, Manifestation Color Run Saône publié le 11/10/2024
Arrêté N°2409-3 de circulation Rue des Landes, Chemin du Vernois, Rue de L'école du 14/10/2024 au 19/12/2024 durant 70 jours calendaires publié le 27/09/2024
Arrêté N°2409-2 de circulation rue de la Vierge du 07/10/2024 au 21/10/2024 durant 15 jours calendaires publié le 26/09/2024
Arrêté N°2409-1 de circulation route des Landes du 17/09/2024 au 19/09/2024 durant 3 jours calendaires publié le 16/09/2024
Arrêté N°2408-1 de circulation 9 rue des Landes du 08/08 au 07/09/2024 durant 1 jour calendaire sur la période publié le 05/08/2024
Arrêté N°2406-4 portant autorisation d'occupation du domaine public pour l'organisation du concours du cheval comtois Rue des Lochières et Rue de la Vierge le 10 août 2024 publié le 27/06/2024
Arrêté N°2406-3 de circulation Rue de l'école et rue de la Maltière du 08/07 au 16/08/2024 durant 40 jours calendaires sur la période publié le 25/06/2024
Arrêté N°2406-1 de circulation D 270 - Traversée de Gennes - Rue de Besançon du 01/07/2024 au 26/07/2024 durant 7 jours calendaires sur la période publié le 10/06/2024
Arrêté N°2405-4 de circulation 9 rue des Vergerots du 22/05/2024 au 28/05/2024 durant 7 jours publié le 22/05/2024
Arrêté municipal portant autorisation de manifestation organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 28 juin 2024 publié le 16/04/2024
Arrêté municipal permanent de circulation N° 2404-4 Réglement de la circulation au droit des chantiers fixes et mobiles en cas d'interventions de raccordement au réseau Très Haut Début (THD) réalisés par la société NGE INFRANET, constructeur du réseau FTTH orange sur la commune de Gennes publié le 15/04/2024
Arrêté municipal commun N°2024 38 de police de la circulation sur le domaine public
Manifestation sportive de cyclisme "Classic Grand Besançon Doubs" le 12 avril 2024 publié le 11/04/2024
Arrete N°2403-2 de circulation rue de la Vierge du 02/04/2024 au 02/05/2024 durant 30 jours sur cette période publié le 08/03/2024
Arrete N°2402-1 de circulation rue du Groseillier du 19/02/2024 au 19/04/2024 durant 3 jours sur cette période publié le 01/02/2024
Arrete N°2401-7 de circulation 9 rue de la Corvée du 17/01/2024 au 17/01/2024 publié le 16/01/2024
Arrete N°2401-1 de circulation rue de la Combe d'argent entre la rue du Vieux Tilleul et la Salle Polyvalente du 17/01/2024 au 19/01/2024 publié le 08/01/2024
Arrete N°2312-5 portant autorisant l'ouverture d'un Etablissement recevant du public publié le 15/12/2023
Arrete N°2311-6 portant autorisation de manifestation organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 15 décembre 2023 publié le 27/11/2023
Arrete N°2311-5 de circulation 10 rue des Landes du 27/11/2023 au 28/11/2023 publié le 24/11/2023
Arrete N°2311-4 de circulation rue de Besançon du 20/11/2023 au 04/12/2023 publié le 17/11/2023
Arrete N°2311-3 de circulation 12 rue des Vignes du 20/11/2023 au 30/11/2023 publié le 17/11/2023
Arrete N°2311-2 de circulation rue de la Combe Guérin_SAS S2BTP du 20/11/2023 au 30/11/2023 publié le 17/11/2023
Arrêté de circulation 2311-1 rue de Besançon-DOMOBAT Chez SIG Image_CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS du 27/11/2023 au 11/12/2023 publié le 16/11/2023
Arrêté de circulation 2310-4 ue de Besançon-quai de bus de Litonière du 06/11/2023 au 25/11/2023 publié le 26/10/2023
Arrêté N°25-2023-10-13-00010 relatif à la protection contre les pollutions diffuses du captage d'eau potable de la source d'Arcier, relevant de la compétence de la communauté urbaine de Grand Besançon Métropole publié le 24/10/2023
Arrêté de circulation 2309-5 rue des Vignes du 29/09/2023 au 03/10/2023 publié le 27/09/2023
Arrêté N°25-2023-09-18-00006 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau crise, sur la zone d'alerte des plateaux calcaires du Jura publié le 26/09/2023
Arrêté de circulation 2309-4 rue de la Combe d'Argent du 02/10/2023 au 31/10/2023 publié le 22/09/2023
Arrêté N°25-2023-08-31-0004 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte renforcée, sur la zone d'alerte des plateaux calcaires du Jura publié le 01/09/2023
Arrêté portant constatation de la vacance d'un immeuble publié le 31/08/2023
Arrêté de police permanent portant règlementation de la circulation concernant la limitation de vitesse sur la RD 464 à partir du 01/08/2023
A télécharger
Arrêté de circulation 2308-2 rue du Vieux Tilleul du 31/08/2023 au 14/09/2023 publié le 04/08/2023
Arrêté portant règlement départemental de protection contre les risques d'incendie de forêt et d'espaces naturels publié le 26/07/2023
Arrêté de circulation 2307-3 rue du Vieux Tilleul le 11/09/2023 publié le 26/07/2023
Arrêté 2306-13 relatif à la défense extérieure contre l'incendie pour la commune de Gennes publié le 28/06/2023
Arrêté d'occupation du domaine public pour l'organisation du cheval comtois prévu le 12 août 2023 publié le 28/06/2023
Arrêté de circulation rue du Vieux Tilleul du 03/07/2023 au 01/08/2023 publié le 28/06/2023
Arrêté de circulation rue des Vergerots du 3 juillet au 13 juillet 2023 publié le 23/06/2023
Arrêté N°25-2023-06-23-00001 portant restriction provisoire des usages de l'eau, sur l'ensemble du département du Doubs publié le 23/06/2023
Arrêté de circulation 2 rue des Vignes du 19 juin au 19 juillet 2023 publié le 15/06/2023
Arrêté autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public Stade de Foot - publié le 12/06/2023
Arrêté de circulation rue du Vieux Tilleul du 19 juin au 23 juin 2023 publié le 09/06/2023
Arrêté autorisant la commune de Gennes à défricher des bois situés sur le territoire de Gennes Arrêté N° 25-2023-06-05-00001 publié le 07/06/2023
Arrêté fixant l'ouverture et la cloture de la chasse pour la campagne 2023-2024 dans le Département du Doubs Arrêté N° 25-2023-05-24-00002 publié le 07/06/2023
Arrêté portant application du régime forestier - forêt communale de Gennes N° 25-2023-06-01-00003 et Arrêté portant distraction du régime forestier - forêt communale de Gennes N°25-2023-06-01-00004 - publié le 01/06/2023
Arrêté municipal commun N°2023/31 de police de la circulation sur le domaine public - Travaux "voirie" Rue des Perrières, Impasse du Bas, Rue des Campenottes, impasse de la Caille, voie verte (parcelles ZA278, ZA155, ZA411, ZA39) 25660 Saône Rue de la Combe d'Argent 25660 Gennes
Arrêté de circulation rue de Besançon 27/04/2023 au 31/05/2023 publié le 25 avril 2023
Arrêté autorisation de manifestion organisée par l'association les galopins au groupe scolaire le 30 juin 2023 publié le 7 avril 2023
Arrêté de circulation rue de la Maltière du 5/04/2023 au 12/04/2023 publié le 31 mars 2023
Arrêté de circulation 22 rue de la Maltière du 22/03/2023 au 31/03/2023 publié le 23 mars 2023
Arrêté de police portant réglementation de la circulation Route Départementale 464 du 03/04/2023 au 05/04/2023 de 8h à 18h00
publié le 22 mars 2023
Arrêté de circulation Chemin des etangs et rue de la voie au Loup du 15/12/2022 au 27/01/2023 publié le 9 décembre 2022
Arrêté Autorisation occupation cours d'école le 16 décembre 2022 publié le 23 novembre 2022
Arrêté réglementation provisoire de la circulation Rue de l'Enclos du 24 août 2022 publié le 19 Août 2022
Arrêté Réglementation provisoire de la circulation 3 rue de Besançon du 06/09/2022 publié le 23/08/2022
Arrêté concours cheval comtois du 6 août 2022 publié le 4 Août 2022
Arrêté concours cheval comtois du 6 août 2022 publié le 4 Août 2022
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